Mentions légales

Société

• Dénomination sociale : „Музата Технолоджи“ ЕООД / The Muse Technology EOOD
• Forme juridique : société à responsabilité limitée unipersonnelle (EOOD)
• Code d’identification unifié (ЕИК) : 208583457
• Siège social enregistré et adresse de la direction : Mladost 3, bl. 316, entr. 2, fl. 8, ap. 45, 1000 Sofia, Bulgaria
• Gérant et détenteur unique du capital : Venelin Lyudmilov Smukov
• Registre : Registre du commerce et registre des personnes morales à but non lucratif, Agence d’enregistrement, ministère de la Justice de la République de Bulgarie

Contact

• E-mail : main@themusetechnology.com
• Téléphone : +359 884 013 176
• Site web : https://docmuse.eu

Directeur de la publication

Venelin Lyudmilov Smukov, à l’adresse ci-dessus.

Hébergeur

• Lovable Labs Incorporated, 1111b South Governors Avenue, Dover, DE 19904, États-Unis
• Site web : https://lovable.dev – e-mail : support@lovable.dev

Contrôle et règlement des litiges

Règlement amiable des litiges de consommation : après une réclamation écrite adressée à main@themusetechnology.com, le consommateur peut saisir gratuitement la Commission générale de conciliation auprès de la Commission de protection des consommateurs (https://kzp.bg). Le Centre européen des consommateurs France (europe-consommateurs.eu) aide gratuitement dans les litiges transfrontaliers.

• Protection des consommateurs : Commission de protection des consommateurs, https://kzp.bg
• Données à caractère personnel : Commission pour la protection des données à caractère personnel, https://cpdp.bg

TVA

Numéro de TVA : BG208583457, enregistré en vertu de la loi bulgare relative à la taxe sur la valeur ajoutée auprès de l’Agence nationale des recettes de la République de Bulgarie.

Les prix affichés sur le site incluent la TVA lorsque la TVA s’applique. Notre prestataire de paiement calcule la taxe applicable dans votre pays ; nous émettons nous-mêmes le reçu ou la facture et vous l’envoyons par e-mail avec votre téléchargement. En cas de remboursement d’un achat, la facture n’est pas modifiée mais rectifiée par un avoir.